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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal
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LE CAPELIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAPELIN
Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1708688
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
05/06/2021
LE CAPELIN de Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal

Présentation de la marque LE CAPELIN

Déposée le 5 juin 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « LE CAPELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal domicilié(e) Zone Industrielle de Lescudilliers BP 639 - 15006 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 075 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal – C.A.P.P. – domicilié(e) Z.I. de Lescudillier BP 639 - 15006 - AURILLAC cedex - France.

La marque LE CAPELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAPELIN est expirée depuis le 5 juin 2021.

Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal a également déposé les autres marques suivantes : ALBIUS , INNOVAL , REBLOCHONS FERMIERS , POM'MINUTE LUNOR , (Marque figurative) , PIFFET AFFINEUR , CROTTIN DU BERRY , SUISSE NORMANDE , ESPACE , SUISSE NORMANDE


Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal, société coopérative agricole - Zone Industrielle de Lescudilliers BP 639 - 15006 - AURILLAC - France - SIREN 779075043


Coopérative Agricole des Producteurs de Porcs du Cantal – C.A.P.P. – - Z.I. de Lescudillier BP 639 - 15006 - AURILLAC cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2197947 - Publication au BOPI 2001-05-14

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472198 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Viande, animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.